Connaissez-vous « l’effet papillon » ? Ce principe stipule qu’un événement anodin survenant dans un endroit du globe peut avoir des conséquences inimaginables à l’autre bout de la planète. Le battement des ailes d’un papillon ici pourrait ainsi, de causes en effets, provoquer une tempête là-bas. Tout est lié.

Il en va de même pour le devenir de notre planète. Que l’on parle d’écologie, de respect de l’environnement ou de développement durable, impossible de dissocier un élément de l’ensemble. Cela vaut également pour la gestion des biodéchets. « Cette question a toute sa place, et non des moindres, dans les débats autour des solutions retenues par les États, les territoires, les entreprises et les particuliers pour relever, ensemble, les défis posés par la raréfaction des ressources énergétiques fossiles ou le dérèglement climatique, souligne Olivier Leviel. Ne pas respecter les normes et réglementations qui s’appliquent aujourd’hui au stockage, au traitement et à la valorisation des biodéchets, c’est d’abord engager sa responsabilité de producteur. C’est aussi, et surtout, prendre le risque de créer les conditions d’une crise sanitaire éventuelle ».

En France, la prochaine loi de transition énergétique ambitionne d’« instaurer un nouveau modèle énergétique français, plus robuste et plus durable face aux enjeux d’approvisionnement en énergie, à l’évolution des prix, à l’épuisement des ressources et aux impératifs de la protection de l’environnement¹ ». Pour cela, des objectifs chiffrés à l’horizon 2025 et des plans d’actions pour les atteindre dans les meilleurs délais ont été fixés. « Il s’agira, par exemple, de favoriser la production d’énergie issue de la valorisation des déchets ou de contribuer au développement de l’économie circulaire en assurant la promotion de la lutte contre le gaspillage et du retour à la terre fermentescible, ajoute Olivier Leviel. En 2025, l’intégralité des biodéchets devra être triée, y compris ceux des ménages ».

2025, c’est déjà demain. Pour les professionnels considérés comme « gros producteurs » de biodéchets, demain rime avec aujourd’hui ! Le 1er janvier 2015, selon le calendrier établi dans le cadre de la loi Grenelle II, les seuils ont en effet été abaissés à 20 tonnes/an.

Pour rappel, ils étaient de 120 tonnes/an en 2012 ! Le 1er janvier 2016, ils passeront à 10 tonnes/an. Au-delà des volumes, la maîtrise du risque sanitaire doit aussi être garantie tout au long de la « vie » du biodéchet.

Il est donc urgent de saisir tous les enjeux d’une gestion des biodéchets adaptée aux besoins et conforme à la réglementation, en rappelant qu’un biodéchet peut être de plusieurs natures. Comme le précise l’article R. 541-8 du Code de l’Environnement, il peut s’agir de :

• tout déchet non dangereux biodégradable de jardin ou de parc ;
• tout déchet non dangereux alimentaire ou de cuisine issu notamment des ménages, des restaurants, des traiteurs ou des magasins de vente au détail ;
• tout déchet comparable provenant des établissements de production ou de transformation de denrées alimentaires.

Le propos de ce « livre blanc » se concentrera sur ces deux dernières catégories, à l’exclusion de ce qui est communément appelé les « déchets verts ». Vous « éclairer » sur l’évolution d’une réglementation faisant appel à plusieurs domaines d’expertise (environnement, risques sanitaires…) parfois complexes, vous présenter les différentes solutions concrètes existantes et vous aider à prendre les bonnes décisions afin de lever toute insécurité juridique : c’est là tout l’objet de ce « livre blanc ».